Author(s): Aleksandar M. Petrović / Language(s): Serbian
Issue: 13/1974
Dans cet article est exposé le régime juridique positif de l'institution du travail d'essai. De même certaines conceptions sont confrontées qui en relation avec cette institution existent dans la théorie, la jurisprudences et la pratique des organisations de travail et des autres organisations et organes. A ce sujet il est question dans cet article de la notion et du but du travail d'essai, de la détermination des postes de travail pour le travail d'essai, de la durée et de la cessation du travail d'essai, du travail d'essai en tant ^ que condition particulière pour acquérir la qualité de travailleur dans le travail associé, de l'exercice et de l'estimation du travail d'essai et de la protection des droits des travailleurs, enfin de la nature juridique du travail d'essai.Le travail d'essai représente un des procédés de vérification de la capacité de travail et des autres capacatés du travailleur avant son admission définitive au travail associé. Le travailleur au travail d'essai acquiert la qualité de travailleur dans le travail associé et devient membre à égalité de droits de la comunauté de travail, en conséquence il a tous les droits et devoirs comme les autres travailleurs dans la communauté de travail, mais il associe son travail à condition de satisfarie aux exigences du poste de travail. Dans le cas que le travailleur n'a pas obtenu une appréciation satisfaisante et sur cette base la décision, qui doit contenir un exposé des motifs, sa qualité de travailleur dans le travail associé prend fin. C'est en conformité avec la conception qui traite le contrat d'essai en tant que contrat conclu sous condition résolutoire.. Cett conception est adoptée dans notre législation de travail.Le législateur a prévue le travail d'essai comme exception, qui sera appliqué seulement allors quand cela est en réalité objectivement nécessaire, et, de plus, seulement pour les postes de travail déterminés, et non point pour tous. La durée du travail d'essai est établie dans les limites de temps qui est absolument nécessaire pour que le travailleur puisse faire preuve de ses connaissances techniques et de sa capacaté de travail, et le plus longtemps jusqu'à l'expiration d'un délai de trois mois. La durée du travail d'essai pour charque poste de travail, dont il est prévu d'introduire le travail d'essai, est fixée par chaque organisation de travail associé, par la convention autogestionnaire sur les rapports mutuels dans le travail associé, en conformité avec la loi. La durée du travail d'essai ainsi fixée peut être réduite dans les conditions déterminés si la commis s aon qui suit le travail du travailleur au poste de travail, constate que le travailleur donne entière satisfaction aux exigences de ce poste de travail. Dans le cas contraire la communauté de travail ne pourrait pas procéder aissi, en considération du caractère protecteur de la législation de travail et le but et la nature du travail d'essai.Etant donné que le travail d'essai est une condition spéciale pour l'acquisition de la qualité de travailleur dans le travail associé cela doit être indiqué dans le concours, c'est-à-dire dans l'annonce. Dans le cas que le travail d'essai est prévu par la convention autogestionnaire sur les rapports mutuels des travailleurs dans le travail associé, et qu'il n'est pas indiqué comme condition dans le concors, c'est-à-dire dans l'annonce, on ne pourrait pas l'exiger comme condition pour l'acquisition de la qualité de travailleur dans le travail associé. Même plus tard il ne serait pas possible que, sur la base d'un accord entre le travailleur et la communauté de travail, le travailleur soit embauché sans le travail d'essai, si celui-ci est prévu par l'acte général, et qu'il n'est pas indiqué dans le concours, c'est-à-dire dans l'annonce.Le travail d'essai peut prendre fin seulement de la manière prévue par la loi. Dans ce cas la position du travailleur diffère essentiellement de la position de la communauté de travail. Le travailleur peut pendant la durée du travail d'essai déclarer qu'il ne désire pas travailler dans l'organisation élémentaire et à chaque moment il peut cesser le travail. Pour la communauté de travail, dans ce sens, existent des restrictions. En effet, la communauté de travail peut prendre la décision sur la cessation du travail d'essai et de la qualité de travailleur dans le travail associé, mais seulement une fois que le travail d'essai a pris fin et sur la base de l'estimation négative de la commission qui suivait le travail du travailleur. Cette commission est composée, de travailleurs qui ont la même aptitude profesionnelle et au moins le même degré de compétence technique que le travailleur qui se trouve au travail d'essai.Contre la décision relative à la cessation de la qualité de travailleur dans le travail associé le travailleur peut présenter la -demande pour sa vérification dans un délai de quinze jours à compter du jour de la remise de celle-ci. Contre la décision définitive le travailleur peut demander la protection de son droit devant le tribunal compétent. Le délai de présention de la plainte au tribunal est de trente jours à compter du jour de la remise de la décision définitive. Ce délai a la faculté d'intervepter (preclusio). Par les moyens juridiques le travailleur peut se servir s'il considère que ses capacités profesionnelles et de travail ont été irrégulièrement estimées et que par la décision on a parté atteinte à un de ses droits de travail associé.En peu de mots, l'auteur a essatyé d'ajouter aux apinions existantes, même de façon très modeste, son point de vue à ce sujet, dans l'intention de contribuer à une conception plus exacte et une application plus conforme aux règles de cette institution légale importante.
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