ЗАКОНСКИ НАСЛЕДНИЦИ
LEGAL HEIRS IN INTESTATE SUCCESSION

Summary/Abstract: Après avoir souligné que par les nouvelles lois sur les successions des ré-publiques fédérées et des provinces autonomes les plus grands changements se trouvent dans le domaine de la succession légale, l'auteur essaie d'expliquer l'aspect théorique des changements et, dans ce sens, estimer, si la solution est meilleure que celle qui était contenue dans la Loi sur les successions fédérale de 1955-Dans le cadre de la cuccession légale régulière, l'auteur analyse d'abord les bases de la référence à la succession légale. Dans la section „Lien de parenté par le sang", en premier lieu il pose la question si pour la référence à lasucce- ssion „la pure" parenté par les liens du sang est suffisante, ou la parenté par les liens du sang combinée avec la communauté de vie, la pension alimentaire et ainsi de suite, et il s'est-prononcé en faveur de cette deuxième colution.L'auteur analyse l'égalité à la jouissance des droits successoraux des pa¬rents du de cujus soit qu'ils sont issu du mariage ou hors mariage, la seule ex5- ception à ce principe il voit dans l'interdiction de recherche de la paternité de l'enfant conçu par voie artificielle (article 32 de la Loi sur les rapports entre les parents et les enfants).En ce qui concerne le volume de la parenté dans la succession, l'auteur considère que le cercle de parents qui recueillent la succession ne peut être dans aucun cas plus grand que celui entre lesquels existe l'obligation alimentaire lé¬gale, mais qu'il faut éventuellement réduire ce cercle, ou le compléter en fonction des éléments complémentaires, qui seraient pris en considération.En traitant la question de la succession entre les parents civils, l'auteur t critique la solution presque identique de la succession dans les deux formes de l'adoption (incomplète et complète la soclution de la Loi sur les successions de la Fédération de 1955 relative à la succession unilatérale, c'est-à-dire à la succe¬ssion de l'adopté et ses descendants à l'égard de l'adoptant, et ne pas reconnaître le droit de sunccession de l'adoptant à l'égard de l'adopté et ses descendants.L'auteur souligne que la parenté par alliance, qui est importante pour cer¬tains rapports juridiques, ne présentait pas de l'importance pour la succession légale, et qu'elle pourrait être reconnue seulement avec certains éléments com¬plémentaires: la communauté de vie, la pension alimentaire etc.En ce qui concerne le lien conjugal en tant que base de s'en rapporter à la succession, l'auteur signale, que le principe de la communauté conjugale effe¬ctive et de l'exécution des devoris. entre les époux est réalisé, ce qui n'est pas le cas pour les parents, et il propose que la position de droit de succession du conjoint soit encore améliorée. Après avoir analysé la succession entre les parents hors mariage dans la Province autonome socialiste Kosovoo, c'est-à-dire entre l'homme et la femme dont la communauté existe longtemps dans la République socialiste de Slovénie, l'auteur considère qu'il faut réaliser l'entière liberté sur le terrain du mariage et les rapport conjugaux, simplifier la forme et faciliter le divorce, mais qu'il n'y a pas de raison de reconnaître l'importance juridique dans la succession à une communauté non-formelle de l'homme et de la femme car avec autantd 'ar¬guments on pourrait exiger l'élimination de la forme de même dans les autres rapports juridiques, et la communauté hors mariage reste, quand même, un rapport juridique, excepté qu'ellerait établie sur une base non-formelle. De telles côncptions, eu égard au sous;développement de notre société et au niveau cultu¬rel et social, favorisent les milieux qui mène une vie patriarcale et conservative. et elles ne sont pas l'expression des besoins qui ont pris naissance et quelque chose qui a mûri dans la société.En traitant la question de l'assistance sociale de la communauté en tant que base de référence à la succession, Fauteur signale, que ces dispositions de la constitution ne sont pas en conformité avec la législation positive. Car, si nul ne peut se charger de l'entretien d'une personne et -que celle-ci n'a pas de pro¬priété, alorslacommunauté sociale. est débitreice de la pension alimentaire, en conséquence il ne peut être question de l'assistance. Si toutefois, la communauté sociale a fourni l'assitance à une personne, parce que le parent ou le conjoint, en tant que débiteur de la pension alimentaire, n'a pas exécuté son obligation, alors comme tout créancier elle peut porter plainte contre le débiteur et de¬mander de lui compenser la pension alimentaire payée.L'orde d'appel des héritiers à la succession est de même en conrormité avec le principe de la solidarité familiale ainsi que le montant de la fraction de succession. Dans les nouvelles lois sur la succession la fraction égale de succession est abandonnée, mais la fraction de succession est déterminée comme création d'un nouveau principe de la solidarité familiale.Enfin, l'auteur signale que le corcle des héritiers réservataires devrait être encore resserré et réduit au conjoint et au descendant incapable ou minur, et éventuellement aux père et mère qui n'ont pas de ressources, s'ils n'ont pas de ressources, s'ils n'ont pas de.propriété et qu'il faut favoriser le producteur pour qu'il puisse par l'acte juridique mortis causa disposer des fruits de son travail- Une telle stimulation du producteur est nécessaire aussi à notre société dans la voie vers le communisme.

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