ДА ЛИ МАРЦИЈАН СВЕДОЧИ О ЗЛОУПОТРЕБИ ПРАВА?
DOES MARCIAN BEAR WITNESS OF THE ABUSE OF RIGHTS?

Summary/Abstract: Le but de ce travail est d'attrier l'attention à un fragment dans l'oeuvre de Marcian, (un des dérniers juristes clasique romain), qui pourrait jeter de la lumière à l'abuse de droit de famille dans le Rome antique, le fait auquel on n'a pas fait assez d'attention à cette aspet de chose dans la romanistique. Il s'agit d'un élément de la "patria postestas" romain, c'est à dire du droit du père de décider du mariage des enfants, (toul le longue du droit caduc d'Auguste) par la législature caduque Auguste, qui imposait aux Romains l'obligation de conclure le mariage et la naissance des descendants matrimoniaux. Sans accourd du père des enfants on ne pouvait pas conclure le mariage et par ce fait réaliser l'obligation législative, ce qui sousentendait certaines sanctions. Le texte du fragment sauvegardé dans le cadre du "Digeste" (D. 23, 2, 19) dit: "D'après le chapitre trente cinq des "Lege Iulia" celui qui intérdisait sans raison de marier les enfants qui sont sous son pouvoir, ou celui qie ne voulat pas donner la dot selon la Constitution des divins Sever et Caracal, sera obligé de la part du proconsul et du gouvérneur de la province de permettre le mariage et de donner la dot. On considère aussi que celui qui ne demande pas le mariege interdit le mariage". Le texte inicial des lois caduques est sans doute changé de la part des compilateurs (racourci et gauchment associé au texte de la date postéeieur), en sucitant de nombreuse confusions des romanistes et par la assez problématique pour l'interprétation, comme au point de vue contenu en général, ainsi au point de vue de l'abus de droit, lequel il n'est pas facil de différencier de l'abus indirect de droit. Il est cependant certain qu'il s'agit d'un certain aspet de la limitation du pouvoir du père à l'égard du mariage des enfants. La raison de cette limitation était, le dirait-on, l'abuse de droit, qui en fin de compte, consistant dans la nonexécution du droit. C'est parce que l'interdiction "non justifiée" du mariage avait pratiquement la meme signification, c'est à dire la nonexécution di droit, alors que le texte dit que "celui qui ne demande pas le mariage l'interdit, ce qui veut dire que celui qui n'enterprend pas des activités dans le but de conclure le mariage des enfants. Une telle façon de définir est compréhensible, ayant en vue la nature du droit traditionel du père qui, au dedans de celui-ci, de pair avec l'autorisation,depuis le commencement contenait aussi l'obligation à ce qu'on léexerce régulièrement et consciamment, afin de rende possible le mariage des enfants, ce qui n'était pas seullement leur intérêt mais aussi l'intérêt de la famille, de meme que l'interet de la société. L'obligation n'a pas été prescritr obligatoirement par la loi, mais elle a été sousentendue, selon la nature du droit. Le droit du père, par les lois d'Auguste n'était pas supprimé, c'est à dire son autorisation était restée, mais on a insisté sur l'obligation de l'exercice du droit, en accord avec les buts de ces kois, par quoi pratiquement le pouvoir du père a été limité, avec le but d'empecher son abus, par quoi on pourrait porter dommage aux enfants (obligés à etre mariés) mais aussi aux intérêts publics, proclames dans la législature caduque.

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