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НЕКА ОСНОВНА НАЧЕЛА РАДНОГ ПРАВА
SOME BASIC LABOUR LAW PRINCIPLES

Author(s): Dušan Paravina
Subject(s): Law, Constitution, Jurisprudence, Public Law
Published by: Правни факултет Универзитета у Нишу

Summary/Abstract: Sous ce titre l'auteur a exposé: la notion, le sens et les catégories des prin¬cipes fondamentaux; le principe de la liberte du travail; le principe du droit au travail; le droit de travail avec les instruments dans la propriété sociale, et le principe de la répartition d'après le travail et l'assurance de la sécurité matérielle et sociale du travailleur et des membres de sa famille.En tant que principes fondamentaux du droit de travail sont considérés non seulement les principes qui, en dérivant de la base de notre société autoges¬tionnaire socialiste, expriment l'essence de la condition juridique du travailleur en Yougoslavie, s'appliquent comme tels à toutes les catégories des rapports de travail et aux rapports juridiques qui leurs sont conditionnés c'est-à-dire à tous les travailleurs et restent inchangés du moins au cours de tuote une phase du développement de notre communauté. Comme tels ces principes sont le grant dans le fond de la position unique de travailleurs et de leur sécurité matérielle et sociale et la stabilité. A part les principes mentionnés ci-dessus l'auteur considère comme principes fondamentaux du droit de travail de notre pays de même les suivants: le principe de la protection au travail, le principe de l'inâliénabilité et de la protection des droits du rapport de travail, le principe de la responsabilité pour la violation des droits et devois du rapport de travail et le principe des libertés syndicales.Le principe de la liberté du travail, que l'auteur a exposé dans la deuxième section, entre dans la catégorie des droits et libertés fondamentaux qui ont parmi les premiers obtenu leur conformation constitutionnelle et en général juridique et la protection. Dans sa signification primordiale la liberté du travail est conçue comme n'étant par nulle chose la liberté illimitée de l'exploitation du travail des travailleurs. Aujord'hui la notion de la liberté du travail, dans le sens le plus larga (classique), comprend le droit de toute personne de s'assurer par le travail librement choisi ou accepté les moyens d'existence. Dans nos conditions de travail avec les instruments dans la propriété sociale la liberté du travail signifie la libération du travail de l'exploitation, ce qui est assuré par la suppression des contradictions entre le travail et le capital et toute forme de rapports salariaux.L'étude du principe du droit au travail est systématisée en plusieurs points tels que: la différenciation de la liberté de travail du droit au travail, l'historique et les conditions pour la realista, on du droit ou travail, le droit ou travail dans se système juridique yougoslave, la nation et les éléments essentiels du principe du droit au travail et le renoncement au droit au travail. En tant que principe fondamental du droit de travail le droit de travail suppose le droit de l'imploi permanent garanti de la part de la communauté sociale à tout citoyen capable de travailler dans un poste de travail librement choisi ou accepté selon ses capacités physiques et professionnelles, et qui est à ce citoyen la profession unique uo principale et avec le droit à la rétribution (chez nous le revenu personnel) d'après le travail et aux autres droits au minimum dans et montant ou les propration qui assurent la sécurité matérielle et sociale du tra¬vailleur et de sa famille. Conformément à cette signification ce principe a été inséré, dans l'article . 159 de la Constitution de la République Socialiste Féderative de Yougoslavie. Cependant, le principe proclamé par la constitution du droit au travsil n'exclut toujours pas le phénomène du chômage temporaire, mais il exclut l'indifférence à l'égard de ce phénomène.Le droit de travail avec les instruments dans la propriété sociale, en tant que principe fondamental spécifique suivant immanent au droit de travail de notre pays, est la nouvelle expression synthétique spécifiée par la constitution de la condition du travailleur dans le travail associé et la société en général. Il représente le complexe des principes qui déterminent la propriété sociale, c'est¬-à-dire la condition de l'homme et les rapports mutuels des hommes dans le système de la propriété sociale. Le contenu de ce principe constitue le droit du travailleur dans le travail associé en ce qui suit: a) de diriger le travail et la gestion des affaires de l'organisation de travail associé, b) d'organiser les rap¬ports de travail mutuels, c) de predre les décisions sur le revenu qu'il a réalisé et d) d'acquérir le revenu personnel.Par l'intermédiaire du principe de la réparation d'après le travail et la ga¬rantie de la sécurité matérielle et sociale du travailleur et de sa famille dans notre société autogestionnaire socialiste se réealise la détermination que les tra¬vailleurs réalisent leur intérêt matériel et moral personnel et le droit de tirer parti des résultats de leur travail courant et passé et sur cette base de satisfaire dans la plus large mesure possible leurs besoins personnels et sociaux et de dé-velopper leurs capacités de travail et les autres capacités créatrices.

  • Issue Year: XX/1980
  • Issue No: 20
  • Page Range: 171-211
  • Page Count: 42
  • Language: Serbian