ТУТОРСТВО НАД ЖЕНАМА У АНТИЧКОМ РИМУ
TUTORSHIP (TUTELA) OVER WOMEN IN ANCIENT ROME

Summary/Abstract: Une observation plus complète de l'institution de tutelle des femmes dans la société romaine exigerait une analyse approfondie des circonstances sociales et familiales, de l'évolution du droit, des aspects de cette institution et 'de l'histoire de certaines limitations de capacité contractuelle de femmes au cours des siècles. Pourtant ce n'est qu'un court aperçu sur quelques autorisations de tuteur qui est donné ici. Dans la littérature romaine et contemporaine il n'est pas discutable que »tutela mulierum« comprend moins de limitations de capacité contractu¬elle que »tutela impuberium« quand il s'agit de l'époque antique de Rome. Mais une conception est constamment présente que, dans l'époque ancienne de Rome, il n'y avait eu aucune différence entre ces deux institutions dans le traitement juridique de mineurs et de femmes, en général. Une telle conception n'est pas justifiée car cclle-ci est basée surtout sur les données des Lois soi- -disant de rois, selon lesquelles sont interprétées les dispositions de la Loi des XII Tables. Cependant, à l'époque ancienne de Rome telles lois n'avaient pas existé, mais il est question. de la compilation inauthentique de la fin de la période de la République. Quand il s'agit des femmes, il est bien certain que depuis les âges les plus anciens le:s femmes avaient eu une position plus favorable que les mineurs. La conception d'après laquelle les Romains avaient traité, dès le début, la femme de légère innée est complément fausse, et l'anstitution de tutelle s'applique à elle par excellence pour causes de biens, dans le but d'assurer la protection des intérêts de biens de ses parents. Bien sûr, la tutelle, une fois ouverte pour des raisons mentionnées, pourrait servir dans d'autres fins, en dehors des biens dans le sens propre du mot. Sur la base des données tirées des oeuvres des juristes romains, une liste d'autorisations de tuteur est dressée dans la littérature contemporaine, c'est-à-dire de limitations de capacité contractuelle de la femme. Bien sûr, toutes d'entre elles n'existaient pas au cours de toutes les périodes de l'existence de cette institution ainsi que leurs caractères n'étaient pas identiques à chaque moment de leur histoire. Le principe, selon lequel était établi le degré de limitation de capacité contractuelle de la femme, est difficile de déterminer, mais, en ce qui concerne les sorts de limitations, on peut facilement désigner un nombre d'entre elles sans tenir compte de la période à laquelle une limitation appartenait. Tout d'abord la femme avait dû avoir le consentement à l'aliénation de »res m an- ci p i« à l'époque où elles avaient représenté des biens les plus valables, même plus tard lorsque cette division de biens persistait encore. Puis, sans J'autorisa- tion du tuteur, la femme n'avait pas pu libérer son esclave, ni permettre à sa libérée »contubernium« avec un esclave d'autrui. La limitation existai! depuis le moment où la libération des esclaves était devenue un phénomène d'usa ge. Aussi le consentement du tuteur avait-il été nécessaire à la femme dans le cas de contracter le mariage avec »m a n u s« ou pour les conventions de biens qui suivaient le mariage, par exemple pour, la constitution de dot la femme n'avait pas pu sans titeur participer à la conclusion des affaires solennelles, selon l'ancier droit civil, ou mener les affaires, le procédé legisaotionnel. A la fin sans son autorisation elle n'avait pas pu faire le testament et, en général, pendant longtemps elle n'avait pas detestamnti factio activa. La seule exception était la libérée qui testait sous le contrôle du patroit.

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