НОВЧАНА НАКНАДА БУДУЋЕ НЕМАТЕРИЈАЛНЕ ШТЕТЕ
MONETARY COMPENSATION FOR PROSPECTIVE NON-MATERIAL DAMAGE

Summary/Abstract: 1. Selon la Loi sur les rapports d'obligation de 1978 les dommages non ma¬tériels comprendent les douleurs physiques, les douleurs psychiques et la peur. Le législateur régie les douleurs psychiques avec plus de détails en citant les cas les plus significatifs et qui sont juridiquement importants. Dans l'article 200 de la Loi sont réglées les douleurs psychiques à cause de l'atténuation de l'activité vitale, de la défiguration, de la réputation compromise, de l'honeur compromise, de la violation de la liberté ou deis droits de l'individu ou de la morte d'une personne roche. L'article 201 de la Loi régie les douleurs psychiques provoqués par l'inva- dité grave d'une personne proche et l'article 202 régie les douleurs psychiques d'une personne qui par tromperie, par contrainte ou par abus de confiance, grâce à des rapports de dépendance, a été forcée à un acte de débauche c'est-à-dire les douleurs psychiques d'une personne qui a été elle-même victime d'un acte criminel oontre sa dignité personelle et morale.2. Par la Nouvelle Loi on a accordé l'indemnité des dommages non matériels à venir. Selon la disposition de l'article 203 de la Loi, le tribunal, à l'exigence de l'endommagé, peut adjuger l'indemnité des dommages non matériels à venir, s'il est certain selon le cours régulier, qu 'ils dureront dans le futur. Le législateur ne dit pas explicitement quelles sont les formes de l'indemnité des dommages non matériels à venir juridiquement importantes. Le législateur aussi ne régie pas explicitement la forme de l'indemnité des dommages non matériels à venir. L'auteur examine les formes les plus importantes des dommages non matériels à venir, c'est-à-dire des douleurs psychiques à cause de l'atténuation de l'activité vital, les douleurs psychiques à cause de la mort d'une personne proche, particu¬lièrement des douleurs psychiques des petits enfants à cause de la mort des parents, ainsi que les douleurs psychiques provoqués par l'invalidité grave de la personne proche.3. Quant à la forme FMemnité preounliaire des dommages non matériels à venir, danjs la théorie et la pratique judlcaires, il est discutable, s'il faut mdémniser ces dommages en -une somme totale ou en forme d'une rente precuniaire. Selon une opininon, les dommages non matériels il faut toujours indemniser en une somme totale et selon l'autre opinion, pour lös dommages non matériels à venir, il faut accepter la rente precuniaire comme fore de l'indemnité.Selon l'opinion de l'auteur il faut indemniser les dommages non matériels en une somme totale ainsi qu'en rente precuniaire, à l'exigence de l'endommagé c'est-à-dire en conformité avec l'endoonagé et l'endommageur. En faveur de cette opinion l'auteur cite les arguments suivants: d'abord, à la nature des dommages non matériels surtout des dommages en forme des douleurs psychiques à cause de l'atténuation de l'activité vitale, de la déûguration, c'est-à-dire de l'invalidité grave d'une personne proche, mieux correspond rindemnité en forme de.la rente precuniaire. La rente precuniaire rend possible de comprendre par l'indemnité les sommes que l'endommagé reçoit périodiquement en forme d'une pension d'invalidité. Puis, la forme de la rente de l'indemnité et la possibilité de sa modi-fication de la part du tribunal, permet raccordement du niveau de l'indemnité avec « l'état réel des dommages. Et enfin si les enfants tout petits sont endommagés et qui ne sont pas en état de comprendre les satisfactions monétaires, la rente moné¬taire comme forme ultime de l'indemnité est plus convenable.

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