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МОРАЛНА ПРАВА АУТОРА И ИНТЕРНЕТ
MORAL RIGHTS OF AUTHORS AND THE INTERNET

Author(s): Vidoje Spasić
Subject(s): Law, Constitution, Jurisprudence, International Law
Published by: Правни факултет Универзитета у Нишу

Summary/Abstract: Le droit subjectif d'auteur présente le droit reconnu au créateur intélectuel littéraire, artistique ou scientifique q.ui, en accord avec le droit objectif d'auteur, lui appartient a la base de sa création. Le corps de ce droit, qui est unique, est composé de la composante du droit de propriété et du droit moral. Le contenu de la composante du droit moral font plusieures autorisations qui peuvent etre additionnées sur deux bases: le droit au respet de l'intégrité de l'oeuvre et de la personnalité de l'auteur et le droit a la reconnaissance de la qualité d'auteur (le droit de la paternité). L'Internet présente le plus grand, le plus important et le plus connu résau d'ordinateurs de nos jours. Vue du point de vue juridique et téchnique, l'Internet présente l'unité des résaux autonomes entreliés, physiquement liés, capables de communiquer selon les protocoles d'avance presorits et la distribution mituelle des donnés-informations. Les droits moraux des auteurs et l'Internet ont assez de points de touches. Vue qu'une oeuvre d'auteur présente par son essence l'information, cela veut dire que ces deux notions ont assez de points de tengense. L'essence de leurs rapports peut etre démontrée, pratiquement et théoriquement, par la possibilité illimitée de l'exploitations des oeuvres d'auteurs présentées a l'Internet. Une telle exploitation illimitée des oeuvres d'aureurs, avec en plus la possibilité d'en faire des polycopies ou de modifications, offre des possibilités immences pour la violation des droit moraux et matériaux d'auteurs. Dans ce sens, surtout sont exposés aux chocs l'intégrité de l'oeuvre et le droit de paternité, mais aussi, il existe la possibilité de l'exploitation indigne de l'oeuvre, ce qui peut entamer la réputation a la personnalitée de l'auteur. En d'epit de l'insiffisante réglementation juridique de cette matière, il existe tout de même certaines possibilitiés pour la protéction des droits moraux d'auteur à l'Internet. Dans quelle mesure celles-ci peuvent être efficaces dans la pratique, le temps le montrera. En tout cas, l'Internet, comme champs le plus large de communication libre entre les gens, dans l'avenire, de plus en plus, mettra les droits d'auteur, devant de grandes tentations.

  • Issue Year: XXXVIII/1998
  • Issue No: 38-39
  • Page Range: 195-208
  • Page Count: 15
  • Language: Serbian